Le règlement intérieur du collège

Ce règlement doit contribuer à l’instauration entre les élèves, les professeurs, les parents et tout le personnel d’un climat de confiance et de coopération indispensable au travail et à l’éducation. Il vise à développer l’apprentissage de l’autodiscipline par l’acquisition du sens des responsabilités.

Du Collège et du Lycée au 11, rue de Courtaboeuf,
des classes élémentaires au 10, rue de Courtaboeuf.
de la Maternelle au 56, rue de Paris (seuls les élèves de la Maternelle et leurs frères et soeurs peuvent entrer 56 rue de Paris).
Les portes du 11, rue de Courtaboeuf sont ouvertes à partir de 8h15.
En raison de l’étroitesse de la rue de Courtaboeuf et pour la sécurité de tous, il est demandé aux parents et aux élèves de ne pas stationner aux abords immédiats du Cours et de n’emprunter cette rue en voiture qu’en cas de réelle nécessité (en réduisant le plus possible sa vitesse).
Il est demandé aux élèves de rentrer dans la cour dès l’ouverture des portes. Les mobylettes et bicyclettes peuvent être rangées près du bâtiment, mais en aucun cas, elles ne seront utilisées ni mises en marche à l’intérieur de l’établissement.
Le couloir d’entrée devant le bureau de la Vie Scolaire ne doit être emprunté par les élèves que s’ils se rendent dans ce bureau.
Les élèves du Collège arrivés en avance le matin peuvent entrer dans l’Etablissement mais devront se rendre en salle de permanence à partir de 8h30. Ils ne peuvent pas ressortir sans autorisation.
Tout élève du Collège qui ne pourrait déjeuner dans sa famille devra être obligatoirement demi-pensionnaire.
Les élèves externes ne doivent pas rester dans l’établissement à l’heure du déjeuner et ne peuvent y rentrer qu’1/4 d’heure avant leurs cours. Tout changement doit faire l’objet d’une demande écrite en observant un délai de 3 semaines de préavis.
Les cours commencent à 8h30, 9h30, 10h40, 11h40, 13h35, 14h35, 15h45, 16h45 :
A 8h30, 10h40, 13h35 et 15h45, les élèves doivent attendre leurs professeurs à l’extérieur des bâtiments :
sous le préau pour le bâtiment principal
devant les salles 30 à 33 pour les bâtiments préfabriqués
à la grille du parc pour les salles de l’annexe et pour les cours d’E.P.S.
devant la porte en face du parking pour les salles 6.7.8 et 9.
Avant de quitter la salle de cours, le professeur et les élèves s’assurent du parfait état de la salle qu’ils abandonnent. Ils veillent entre autres choses, à ce que les fenêtres soient fermées, le tableau essuyé, les lampes éteintes, la classe propre.
Pendant les récréations, aucun élève ne doit rester dans les salles de classe ou les couloirs. Les récréations se passent dans le parc.
Seules les toilettes des préfabriqués peuvent être utilisées pendant les récréations.
Aucun jeu ne doit être organisé autour des bâtiments et sous le préau.
Lorsque l’emploi du temps comporte une heure libre entre deux cours, les élèves doivent se rendre en salle de permanence ou au C.D.I.
Les activités externes à l’établissement (sorties pédagogiques, enquêtes, voyages, stages en entreprises…) organisées sur le temps scolaire ou extra scolaire par l’établissement dans le cadre des programmes d’enseignement sans revêtir un caractère rigoureusement obligatoire sont partie intégrante des études. Aucune absence ne peut être tolérée sans un motif sérieux.
En cas d’absence du professeur:
En règle générale, les élèves ne doivent pas quitter l’établissement. Cependant si un professeur ne peut faire son cours et que celui-ci est placé en fin de journée scolaire, si aucun professeur n’a pu remplacer celui-ci et qu’aucun travail surveillé n’a pu être organisé, les élèves dont les parents ont donné une autorisation de sortie au début de l’année pourront quitter l’école une heure au plus avant la fin de l’horaire habituel.
Toute demande de sortie exceptionnelle doit être faite au bureau de la Vie Scolaire auprès du conseiller principal d’éducation.
Le C.D.I. est ouvert aux élèves de 8h30 à 16h30.
Les élèves sont tenus de fournir un travail régulier et de qualité. Tout cours entraîne un travail à la maison. L’apprentissage des leçons est capital. Les devoirs doivent être rendus en temps et en heure. L’élève absent doit s’informer, se mettre à jour et présenter son travail dès son retour.
Tout travail non fait ou mal fait peut entraîner un travail supplémentaire ou une retenue.

L’obligation d’assiduité et de ponctualité (art 10 de la loi du 10 juillet 1989) consiste, pour les élèves, à se soumettre aux horaires d’enseignement définis par l’emploi du temps de l’établissement. Elle s’impose pour les enseignements obligatoires et pour les enseignements facultatifs dès lors que les élèves se sont inscrits à ces derniers. L’heure hebdomadaire de réflexion religieuse ou humaine est obligatoire.

ABSENCES

Pour toute absence prévisible, la famille est tenue d’informer par écrit et au préalable l’administration qui appréciera le bien-fondé de cette demande. Tout départ anticipé en vacances ou retour retardé doit faire l’objet d’une demande écrite préalable auprès de Mlle Autin au moins une semaine à l’avance, ces dérogations ne peuvent être qu’exceptionnelles.

En cas d’absence imprévisible, la famille informe par téléphone le secrétariat dans les plus brefs délais (si possible le jour même). Une confirmation par écrit devra suivre cet appel téléphonique. En cas de maladie contagieuse (arrêté du 3 mai 1989) un certificat médical doit être fourni. Les délais légaux d’éviction doivent être observés avant le retour de l’élève.

A son retour l’élève du collège doit se présenter au bureau de la Vie Scolaire avec son carnet de correspondance dûment rempli.

Toute absence à l’étude du soir nécessite un justificatif.

RETARDS

En cas de retard, afin de ne pas perturber les cours, l’élève doit passer par le bureau de la Vie Scolaire. Il recevra un billet de retard qui lui permettra d’être admis au cours suivant. En attendant, il devra se rendre à la permanence. Il ne doit en aucun cas quitter l’établissement.

Trois retards injustifiés entraineront une retenue.

Les absences et les retards seront mentionnés sur les bulletins trimestriels.

ITINERAIRES DE DECOUVERTE

Les heures de présence le mercredi matin des élèves de 5ème et de 4ème sont variables selon l’itinéraire choisi et selon les activités de recherche qui en découlent.

Ces horaires sont fixés par les professeurs en septembre et en janvier et deviennent obligatoires, ils seront inscrits dans le carnet de correspondance et seront signés par les parents. Lorsqu’il n’y a pas de séance d’IDD les parents peuvent autoriser les enfants à quitter l’Etablissement.

DISPENSES D’EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE

Dispense exceptionnelle : l’élève doit fournir un mot des parents à son professeur d’EPS qui décidera s’il est apte ou non à pratiquer l’activité prévue. L’élève doit donc être en possession de sa tenue.

Dispense à moyen terme (une semaine à un mois) : dans tous les cas, un élève dispensé de plus d’une semaine doit impérativement fournir un certificat médical à son professeur d’EPS. Celui-ci décidera si l’élève assiste au cours ou s’il se rend en permanence.

Dispense à long terme (plus d’un mois) : l’élève se rendra en permanence après avoir donné le certificat médical à son professeur. Si le cours d’EPS débute à 8h30, l’élève est autorisé à n’arriver qu’à 10h30. Si le cours d’EPS est le dernier de la journée l’élève pourra rentrer à son domicile. Dans ces deux cas il faudra fournir au bureau de la vie scolaire une autorisation écrite des parents.

Tenue et comportement : Les élèves doivent avoir une tenue de rechange ainsi que des tennis propres pour le gymnase. Ils ne sont pas autorisés à utiliser un walkman, discman ou portable pendant les trajets d’EPS.

Tout élève peut directement, seul ou accompagné par des camarades, faire part au professeur principal des problèmes qui le concernent ou qui concernent la classe.Tout élève peut demander à être reçu par le Chef d’Etablissement et prendre rendez-vous au secrétariat afin de parler directement de problèmes qui le préoccupent.Tout élève peut assister à la partie du conseil de classe qui le concerne. Il doit préalablement informer le professeur principal de son souhait. Pour le dernier conseil de classe de l’année, les parents doivent faire savoir par écrit qu’ils sont informés de la présence de leur enfant à ce conseil.

Les parents sont invités à suivre le travail de leurs enfants au moyen du cahier de texte, du carnet de correspondance et des bulletins trimestriels. Il est conseillé aux parents de ne pas hésiter à prendre contact avec le secrétariat quand ils ont besoin d’une information ou avec le conseiller principal d’éducation s’ils rencontrent un problème lié à la vie scolaire. Le professeur principal ou tout autre professeur ou le Chef d’Etablissement les recevront sur rendez-vous.

La tenue et le comportement contribuent au climat de sérénité nécessaire à une bonne scolarité.Comme tous les autres membres de la communauté scolaire, les élèves doivent adopter une attitude tolérante et respectueuse de la personnalité des autres et de leurs convictions, ainsi le port de signes ou de tenues par lesquels est manifesté ostensiblement une appartenance religieuse, est interdit. Les élèves se doivent d’adopter une tenue vestimentaire correcte, soignée et un comportement décent adaptés à une atmosphère de travail. Sont notamment interdits : les piercings apparents, les casquettes (à l’intérieur du bâtiment).Les élèves ne doivent pas porter d’argent sur eux en dehors de ce qui leur est strictement nécessaire.

La plus grande honnêteté s’impose dans tous les domaines de la vie collective.

Les élèves doivent respecter la propreté de l’école afin que la tâche du personnel d’entretien ne soit pas inutilement surchargée. Il est donc interdit d’écrire ou de dessiner sur les tables et de cracher sur le sol. Les élèves doivent veiller au respect du cadre et du matériel mis à leur disposition. Toute dégradation volontaire devra être réparée par l’élève.

Les élèves ne sont pas autorisés à manger du chewing-gum pendant les cours ni à utiliser un lecteur audio dans l’établissement. Les portables doivent rester éteints dans l’enceinte de l’établissement.

Tout achat, vente, échange de produits personnels quels qu’ils soient, sont interdits dans l’établissement.

Il est strictement interdit d’introduire dans l’établissement ou d’utiliser tout objet ou produit dangereux
Il est strictement interdit de fumer dans l’établissement.

Toutes les directives contenues dans ce règlement doivent être respectées. L’élève doit adopter de lui-même un comportement compatible avec les exigences de son travail individuel et de la vie collective.Les efforts, les progrès, le travail et le comportement dans l’établissement sont reconnus. Une appréciation sur le bulletin trimestriel peut être formulée ainsi :

encouragements (des efforts pour le travail et le comportement, l’unanimité des professeurs n’est pas requise)
compliments (comportement et travail excellents, niveau correct, l’unanimité des professeurs n’est pas requise)
félicitations (travail, niveau et comportement excellents, l’unanimité des professeurs est requise)
En cas de manquement à la bonne marche du travail scolaire ou d’infraction à la discipline des sanctions pourront être prises :

Observation orale ou écrite
Devoir supplémentaire
« Heure de retenue » (un travail scolaire ou éventuellement un travail d’intérêt collectif sera exigé) en dehors des heures de cours (mercredi matin, après-midi ou samedi matin) dont la durée est laissée à l’appréciation de la personne qui sanctionne
Avertissement écrit communiqué à l’élève et à la famille par courrier
Exclusion provisoire communiquée par courrier à la famille
La comparution de l’élève devant le Conseil de Discipline.
Celui-ci est saisi et présidé par le Chef d’établissement. Il est composé du professeur principal, d’un professeur qui connaît l’élève, d’un professeur qui ne connaît pas l’élève, du conseiller principal d’éducation selon les faits reprochés, d’un représentant de l’Association des Parents d’élèves. L’élève convoqué peut se faire assister par un délégué, un camarade de classe et par ses parents s’il le désire. En fonction de la gravité ou de la nature des faits reprochés, le Conseil de Discipline, après avoir délibéré, pourra demander l’exclusion provisoire ou l’exclusion définitive. Enfin le Chef d’Etablissement, s’il l’estime nécessaire pour des raisons de sécurité des personnes et des biens, peut interdire par mesure conservatoire l’accès de l’établissement et de ses locaux à un élève (comme à toute personne) jusqu’à ce qu’il ait été statué sur son cas au plan disciplinaire.